Actualités du 17 mai 2019


  • Rencontre des Continents se joint à une cinquantaine d’acteurs de la société civile belge pour remobiliser sur cet enjeu crucial dans un contexte électoral où il nous faut refaire le lien entre enjeux climatiques et commerciaux !


    (En bas d’article, rappel au soutien d’un activiste dans le procès dit "procès des écrans" durant les actions "TTIP GAME OVER" en 2016. Solidarité ! ==> Soutiens bienvenus- / !\ Attention procès reporté au 10 avril 2019 !)




    Le CETA pourrait-il s’inviter à nouveau dans le débat public avant les élections de 2019 ? 50 organisations belges lancent un appel aux citoyens et aux élus, à la veille d’un premier avis à la Cour européenne attendu ce 29 janvier : "Plus que jamais, STOP CETA & ses semblables !" Mettons le commerce au service d’un monde juste et soutenable.


    À lire, relayer et à soutenir !


    https://www.cncd.be/Le-retour-du-CETA-un-enjeu-des


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    Vous pourrez réglementer mais parfois vous devrez payer”. Il y a deux ans, cette phrase prononcée par un représentant canadien défendant le CETA (accord commercial UE-Canada) avait fait tomber de leur chaise les Députés wallons, qui lui demandaient si effectivement le CETA risquait de faire payer la Wallonie lorsqu’elle légiférerait pour protéger la santé ou l’environnement. Le CETA risque sérieusement de revenir sur la table des décideurs belges avant les élections de 2019 pour approbation. Deux ans après la première saison de la « saga CETA », le moment est venu de rouvrir ce débat, non pas sur le seul CETA mais sur ce traité en tant que modèle, décliné dans d’autres traités en cours d’approbation. Nous refusons que ce type de traités devienne la norme et appelons à une politique commerciale au service du développement
    durable.

    Pourquoi reparler du CETA aujourd’hui ?


    Parce que les décideurs politiques belges pourraient avoir à se
    prononcer prochainement sur l’approbation du CETA. En effet, l’avis tant
    attendu de la Cour de justice de l’UE sera bientôt rendu – vers avril
    ou mai 2019. Celui-ci pourra différer substantiellement des conclusions
    de l’Avocat général qui sont annoncées pour ce 29 janvier. Dans tous les
    cas de figure, cela ouvrira la porte à de nouvelles décisions sur
    l’approbation du CETA. En effet, si l’avis nécessite une modification du
    CETA, la version amendée pourrait être « re-signée ». Quelle position
    adoptera chaque niveau de pouvoir belge sur cette signature ? Si le CETA
    reste inchangé, quelle attitude adopteront les 4 parlements en Belgique
    qui ne l’ont pas encore ratifié ?

    En quoi le CETA pose-t-il problème ?


    La Cour n’est appelée à se prononcer que sur une question bien
    précise : la compatibilité de la section 8.F (tribunal d’arbitrage) du
    CETA avec les traités européens. Il est essentiel d’obtenir cette
    réponse mais ce débat est loin de couvrir tous les enjeux posés par le
    CETA. La Cour ne se prononcera pas par exemple sur la compatibilité du
    CETA avec l’Accord de Paris sur le climat, le principe de précaution ou
    la sécurité alimentaire. Pourtant c’est bien parce que le CETA entrave
    ces avancées sociétales, parce qu’il menace emplois, salaires,
    agriculteurs, consommateurs, services publics et PME, parce qu’il
    renforce la capacité des lobbies d’affaires à freiner des mesures
    d’intérêt général, que tant de voix se sont élevées contre lui.


    Les dispositions problématiques dépassent largement la seule clause
    d’arbitrage : coopération réglementaire, liste négative, course vers le
    bas sociale et environnementale etc. Elles ont été analysées en détail
    par une large diversité d’acteurs.


    En effet, malgré les quelques progrès réalisés grâce aux instruments
    interprétatifs et déclarations qui ont été annexés au CETA en octobre
    2016, ceux-ci ne suffisent pas à le rendre acceptable. De sérieux
    problèmes subsistent, dont notamment :

    • Les modifications apportées à la clause d’arbitrage « ICS » n’apportent pas une réponse suffisante aux objections fondamentales.
    • Aborder la libéralisation des services par « liste négative » (tout ce qui n’est pas explicitement préservé est automatiquement libéralisé) crée trop d’incertitudes.
    • Le principe de précaution, qui est un fondement de la législation européenne en matière de santé et de sécurité des citoyens, n’est pas suffisamment protégé (selon une étude conjointe de l’Asser Institute La Haye et des Facultés Saint Louis Bruxelles).
    • Le système de « coopération réglementaire » ouvre la porte à une influence encore plus grande des lobbies d’affaires, pour faire passer leurs intérêts particuliers avant l’intérêt général.
    • L’accord est fondamentalement déséquilibré en ce qu’il fait primer les droits des investisseurs privés, accompagnés de sanctions, sur les normes sociales et environnementales qui en sont dépourvues.
    • La régulation pour prévenir toute nouvelle crise financière et son cortège de difficultés budgétaires sera rendue difficile par les règles de libéralisation financière du CETA.
    • Le CETA pourrait, selon une étude académique indépendante de la TUFTS University, entraîner des pertes salariales et d’emplois considérables et accélérer l’augmentation des inégalités.
    • L’agro-business qui domine le marché nord-américain dit vouloir utiliser le CETA pour faire tomber les « obstacles techniques » que sont les règles sanitaires. Leurs exploitations industrielles bien plus grandes permettront une concurrence déloyale envers les agriculteurs.

    Des impacts déjà perceptibles


    Après un an d’application provisoire du CETA, on constate déjà les
    premiers indices de ses impacts à long terme. Par exemple, le
    Gouvernement canadien utilise le mécanisme de coopération réglementaire
    pour dénoncer les réglementations en Europe sur le glyphosate en tant
    que barrière au commerce. Citons encore la loi Hulot en France sur les
    hydrocarbures, affaiblie suite à la menace d’une entreprise pétrolière
    canadienne d’initier une procédure d’arbitrage pouvant coûter des
    millions. La Ministre canadienne Freeland, qui était venue défendre le
    CETA jusqu’à Namur, a elle-même récemment admis que ce système
    d’arbitrage avait trop coûté aux contribuables et l’a retiré de son
    traité avec les USA.

    Des alternatives existent.


    Le commerce peut être vecteur de développement durable si les conditions sont réunies.


    Mais pourquoi ne pas rédiger les traités en ce sens ? Le CETA et ses
    semblables créent des disciplines commerciales assorties de sanctions,
    contrairement aux droits humains, sociaux et environnementaux qui en
    sont dépourvues. Ils créent ainsi une hiérarchie qui place de facto le droit au profit avant les droits humains, la santé, l’environnement et les droits sociaux.


    Pourtant il est possible d’inverser cette hiérarchie, par exemple via
    l’insertion dans les Traités de Commerce de clauses sociales assorties
    de mécanismes de plaintes et sanctions efficaces en cas de violation des
    normes de l’OIT ou encore via la négociation d’un traité bien différent
    telle celle lancée par le Conseil de Droits de l’Homme de l’ONU et qui
    doit aboutir à discipliner efficacement les firmes transnationales qui
    portent atteinte aux droits fondamentaux et à l’environnement.
    Malheureusement même si le Canada est favorable à des clauses sociales
    plus fortes, la Commission refuse de tenir son engagement suite à la
    crise wallonne de ré ouvrir la négociation du CETA sur ce point. Et
    s’agissant du traité de protection des droits humains et de
    l’environnement en négociation à l’ONU, ni la Belgique ni l’UE n’y ont
    apporté leur soutien explicite.

    Une mobilisation d’une diversité rare, efficace, un travail à poursuivre


    3,5 millions de citoyens mobilisés, ça fait de l’effet. Lorsqu’en
    2013 Karel De Gucht annonçait qu’il conclurait le traité transatlantique
    (TTIP) avant les présidentielles américaines de 2016, personne n’osait
    croire que nous arriverions à l’empêcher. Nous l’avons fait. Aucun
    gouvernement n’acceptait de saisir la Cour de justice sur le CETA. Nous
    l’avons obtenu. Personne n’avait entendu parler du CETA. Nous en avons
    fait la une des journaux en poussant la Wallonie et Bruxelles à refuser
    de signer les yeux fermés, avec le soutien de 72% de leur population.


    Mais le travail n’est pas fini : le modèle CETA a déjà fait des
    petits. D’une part l’UE prépare des traités semblables avec (notamment)
    le Japon, Singapour, le Vietnam, ainsi qu’un nouveau tribunal
    multilatéral pour protéger les firmes transnationales, et d’autre part
    la Belgique à son niveau annonce de nouvelles négociations bilatérales.


    Vu que les leçons de la première « saga CETA » n’ont pas été
    apprises, vu les décisions politiques à venir sur le CETA et ses
    semblables belges et européens, nous appelons les élus à s’engager pour
    un modèle commercial juste et durable, à refuser en l’état la
    ratification, la signature et la négociation sur base du mandat actuel
    de ces traités. Nous les appelons aussi à soutenir le traité en
    négociation à l’ONU pour qu’il assure le respect des droits humains,
    sociaux, environnementaux et de santé, par les firmes transnationales et
    l’insertion dans les traités de Commerce de mécanismes de plaintes et
    sanctions efficaces en cas de violations des normes internationales du
    travail. Nous appelons les partis politiques à s’engager à inclure ces
    priorités à leurs programmes électoraux pour 2019. Enfin, nous appelons
    les citoyen.ne.s à se tenir prêt.e.s à se remobiliser au cas où l’appel
    ci-dessus ne serait pas entendu.


    Le présent appel est ouvert à signature pour les
    organisations et mouvements de la société civile qui souhaiteraient le
    rejoindre.
    (Ils peuvent ajouter leur logo via ce formulaire)


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    https://www.facebook.com/events/376734389748962/



     


    Attention : report de l’audience du 12 février au 10 avril ⚠️

    En 2016, plusieurs écrans ont été détournés pour afficher des messages contre les traités de libre-échange TTIP- CETA. Un militant est aujourd’hui poursuit et risque de la prison et de lourde amendes !

    ➡️ Rassemblement en solidarité et contre la répression prévu le 12 février est reporté au 10 avril 13h place Poelaert
    Vous vous en rappelez sans doute, une première audience a eu lieu le 5 septembre 2018 lors de laquelle le procès avait été reporté.

    ➡️ Audience publique (vous êtes les bienvenu-e-s !) à 14h à la salle 01-17 du palais de justice.

    PROGRAMME :
    13h00-13h45 : Prises de parole
    13h45 : Entrée dans le Palais de Justice
    14h00 : Début de l’audience, bienvenue à toutes et tous, la salle : 01.17

    ➡️ Ces actions avaient été menées dans le cadre des mobilisations contre les traités de libre-échange, à l’appel de la campagne TTIP GAME OVER. Cet appel invitait à organiser des actions directes non-violentes et de désobéissance civile en vue de mettre un terme aux négociations des traités de libre-échange, notamment le TTIP et le CETA.

    Face aux poursuites judiciaires du militant, un comité de soutien a été créé et une vingtaine d’organisations ont publiés une déclaration de soutien : http://www.proces-ecrans-ttgo.be/declaration-de-soutien/
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    Déclaration de soutien :
    Suite au détournement d’écrans publicitaires pour diffuser des messages contre les traités de libre-échange en juillet 2016, un militant est poursuivi pour faits de sabotage et piratage informatique, il risque de la prison et une lourde amende. Nos organisations expriment leur solidarité et dénoncent le caractère répressif et disproportionné de la justice envers ces actions inscrites dans la lutte contre les traités de libres-échanges.

    Le panneau publicitaire géant Coca-Cola, situé place De Brouckère, avait été la cible d’une action, le 10 juillet 2016. Le logo avait été remplacé par le message "TTIP Game Over" - No more negotiations - No more free trade deals - It’s time for action", ainsi qu’un appel à la manifestation du 20 septembre contre les accords de libre-échange TTIP et le CETA qui avait rassemblée 15.000 personnes. Le procès reprend avec les mêmes faits reprochés trois autres panneaux publicitaires : place Stéphanie, rue de la Loi et à la Foire de Libramont. À la suite d’une enquête avec perquisition, un militant est appelé à comparaître le 5 septembre pour faits de sabotage et piratage informatique. Il risque théoriquement plusieurs années de prison et une amende allant jusqu’à 125 000€.

    Nous affirmons notre solidarité avec les militant.e.s victimes de répression suite aux actions directes menées dans le cadre de la lutte contre les traités de libre-échange, à l’appel de la campagne TTIP GAME OVER. Cet appel, qui invitait à organiser des actions directes non-violentes et de désobéissance civile en vue de mettre un terme aux négociations des traités de libre-échange, notamment le TTIP et le CETA, nous est apparu comme légitime, nécessaire et pertinent.

    L’objectif de ces actions reste pertinent puisque les parlements de l’Union Européenne, y compris la Wallonie, sont en train de ratifier l’accord de libre-échange avec le Canada (CETA). D’autres traités similaires, comme le Mercosur (qui concerne l’UE et certains pays d’Amérique Latine), sont en cours de négociations. Ces traités de libre-échange obéissent à une logique d’accumulation capitaliste qui fait passer l’intérêt des puissants au détriment des droits sociaux et des règles de protection de l’environnement, creusant encore les inégalités. Notre opposition au libre-échange se place du côté des personnes opprimées et contre toute forme de nationalisme. Nous dénonçons la logique d’ouverture des frontières aux capitaux et marchandises, alors qu’elles se ferment de plus en plus aux personnes migrantes.

    Nous considérons les modes d’actions utilisés dans le cadre de TTIP GAME OVER comme complémentaires aux actions menées par nos organisations et qui ont contribué de faire de cette lutte aux traités de libre-échange un mouvement largement suivi et diversifié : 1500 villes, communes et régions d’Europe s’étaient déclarées « hors-TTIP », marquant leur opposition à ces traités ; la plus grande pétition européenne avait été déposée avec plus de 3 millions de signatures ; de nombreuses manifestations et actions se sont déroulées dans différents pays européens.

    Nous donnons rendez-vous le 5 septembre le jour du procès (heure à définir), place Poelaert pour exprimer votre solidarité.

    Cette déclaration est signé par les organisations suivantes (si d’autres veulent rejoindre cet appel, merci d’envoyer un mail à amaury.ghijselings@gmail.com) :

    La ligue des droits de l’Homme, CNCD-11.11.11, FUGEA, Corporate Europe Observatory, Quinoa, POUR, D19-20, La CNE, le MOC, Forum Gauche Ecologie, Vredesactie, Les Amis de la terre, Réseau des GASAP, Ecolo J, FIAN, Réseau Ades, JAC, Ander Europa, Alliance nationale des Mutualités chrétiennes, JOC, Campagne STOP répression, Bruxelles Laïc, l’Union Syndicale Étudiante, Rencontre des Contients, ACRF, Agir Pour La Paix, ECVC, The Haagse Mug, MIG.






  • Rencontre des Continents, Bxl Laïque et Présence et Action Culturelles (PAC), ont choisi de s’associer pour proposer un cycle de quatres rencontres/ateliers sur le thème de la (Re) politisation de l’écologie en 2019.

    > 3 thèmes « porte d’entrée » différents
    > 3 conférences / rencontres en soirée & 3 ateliers dynamiques d’un 1/2 jour en plus petit groupe.
    > 1 clôture au Festival des Libertés 2019



    Nous sommes dans un nouveau contexte de mobilisations sans précédent en Belgique sur les questions sociales et écologiques, les craintes et interrogations se multiplient, pas seulement sur l’état et le devenir de notre planète, mais aussi sur le fonctionnement du système social et économique dans son ensemble.

    Le discours médiatique sur les enjeux écologiques est parfois simplificateur, et les revendications et propositions portées par des mouvements citoyens grandissant restent parfois peu politisées. Cela ne permet pas toujours les citoyens de comprendre les enjeux globaux ou d’articuler les questions sociales et écologiques.
     


    Pour qui ?


    Ce cycle de conférences est destiné à un large public, néanmoins, les travailleurs et travailleuses de l’Education permanente (EP) et du monde socio-culturel étant des relais vers les publics adultes, leur présence nous semble plus que pertinente en vue d’une large diffusion des fruits de cette réflexion le plus largement possible.


    Quand et quels thèmes ?

    • Le 12 et 13 mars : « L’effondrement : un concept à débattre »
    • Le 14 et 15 mai : « Liens entre les enjeux sociaux et écologiques à travers le prisme des inégalités et des rapports de domination »
    • Le 19 et 20 juin : « Histoire et actualité des stratégies dans les mouvements écologiques »


    Les objectifs ?

    • Vulgariser les grandes questions liées à l’écologie au XXI siècle dans nos sociétés.
    • Repositionner la question écologique comme un enjeu aussi social dans certains mouvements et organisations de l’EP.
    • Utiliser le contexte actuel pour mettre en évidence et renforcer les liens entre les luttes sociales et écologiques, notamment à travers le prisme des inégalités.
    • Distinguer les différentes stratégies et courants de pensées en lien avec les questions écologiques et identifier les lignes de tension.
    • Permettre aux travailleurs de l’EP d’avoir une boite à outil (ressources) pour s’approprier le sujet et le relayer vers leurs publics.
    • Nourrir des pratiques et une réflexion dans le secteur de l’Education permanente.


    Pourquoi (re)politiser l’écologie ?





    D’abord parce que pendant longtemps, elle a été ignorée par les partis politiques non verts, y compris de gauche, et que le moment est venu de mettre un maximum de pression sur nos gouvernements et nos institutions pour désigner les vrais responsables des problèmes sociaux et écologiques, créer un rapport de force et prendre des mesures politiques concrètes et ambitieuses à l’encontre des plus gros pollueurs. Politiser l’écologie, c’est affirmer que, même si chacun fait sa part, seuls des changements systémiques à grande échelle des modes de consommation et de production feront une différence.

    Enfin, parce que le mouvement écologique entre dans une nouvelle phase. Les classes populaires doivent s’emparer des combats écologiques longtemps portés, voire monopolisés, par les classes favorisées. L’écologie devient un thème transversal qu’il faut penser et intégrer dans toutes les dimensions sociales.

    Justice climatique et justice sociale vont de pair, c’est ce que nous dit le mouvement des gilets jaunes. Les initiatives et les mobilisations, plus ou moins structurées, que portent actuellement la société civile se multiplient et c’est une bonne chose mais pour pouvoir grandir en intensité et remporter des victoires significatives, les stratégies doivent pouvoir être identifiables, compréhensibles, s’opposer et/ou se compléter et ralliées par tou.te.s ceux.celles qui souhaitent y contribuer dans une optique de convergence et de complémentarité des luttes. Mais aussi également de laisser la place à des initiatives et écologismes issus des classes populaires au lieu de stigmatiser le comportement supposé de ces dernières.


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mai 2019 :

avril 2019 | juin 2019

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